Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société Degrav’ Agri, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne dont le siège est :
387 rue Paul Roger – 60400 NOYON
E-mail : contact[at]degrav-agri.com

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Marie-Jeanne Aïta.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société Degrav’ Agri. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société Degrav’ Agri dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la SAS Degrav’ Agri est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Technologies du site

Le site utilise la technologie XHTML/CSS, PHP et JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la société Degrav’ Agri.

Limites de responsabilité

La société Degrav’ Agri ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site de la société Degrav’ Agri, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La société Degrav’ Agri se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la société Degrav’ Agri se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).

Liens & cookies

Le site www.degrav-agri.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la société Degrav’ Agri. Cependant, la société Degrav’ Agri n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Nos actualités

Inscrivez-vous à la newsletter

Recevez nos conseils et actualités